Stéphane Vernac

 

Stéphane Vernac est Maître de conférences en droit privé à l’Université Picardie Jules Verne (CEPRISCA), chercheur associé au CGS de MINES ParisTech.

Stéphane Vernac est spécialiste de droit du travail et de droit des sociétés. Ses recherches portent sur l’entreprise, les relations entre droit du travail et droit des sociétés, le pouvoir et les responsabilités dans les organisations pluri-sociétaires, ainsi que sur le droit des coopératives.


Bibliographie :

  • « Pouvoirs et responsabilités dans les organisations pluri-sociétaires » coécrit avec E. Pekine, in Licenciements pour motif économique et restructurations : vers une redistribution des responsabilités, sous dir. G. Borenfreund et E. Peskine, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2015, p. 119
  • « Le droit à l’information préalable des salariés en cas de cession de leur entreprise », Revue de droit du travail, 2015, p. 43
  • « La "Société à objet social étendu". Un nouveau statut pour l'entreprise », Ouvrage collectif, sous dir. B. Segrestin, A. Hatchuel, K. Levillain, S. Vernac, Presse des mines, 2015
  • « La fondamentalisation d’un ordre libéral. À propos de la décision du Conseil constitutionnel du 27 mars 2014, loi sur la reconquête de l’économie réelle », co-écrit avec T. SACHS, Revue de droit du travail, septembre 2014, p. 528.
  • « "L’objet social étendu" : une voie pour réaligner le droit et la théorie des parties prenantes », co-écrit avec B. Segrestin, A. Hatchuel et K. Levillain, Revue Finance Contrôle Stratégie, vol. 17, n°3 septembre 2014.
  • « L'entreprise Point aveugle du savoir», Blanche Segrestin, Baudoin Roger, Stéphane Vernac, novembre 2014 - 344 pages
  • « Les perspectives d’un dialogue entre le droit du travail et le droit des sociétés », in « Sites et établissements :maintenir plutôt que fermer ? », Controverse, Revue de droit du travail, avril 2013, p. 235-238.
  • Kiosque, À propos de l’ouvrage de M.A. Dujarier, « L’idéal au travail », PUF, 2012, Revue de droit du travail,janvier 2013, p. 68.
  • « Repenser la propriété et la responsabilité des personnes morales », co-écrit avec le Professeur A. Chaigneau, in L’entreprise, formes de la propriété et responsabilités sociales, Baudoin Roger (éd), Lethielleux, 2012, p. 367-412.
  • « Le pouvoir d’organisation. Au croisement du droit du travail et du droit des sociétés », Thèse, sous la direction du Professeur Antoine Lyon-Caen, 2012, LGDJ, à paraître.
  • « L'information et la consultation des représentants des travailleurs lors de la restructuration d'un groupe, À proposde l'arrêt Akavan Erityisalojen Keskusliitto AEK ry e.a. c/ Fujitsu Siemens, CJCE 10 septembre 2009 », Revue dedroit du travail 2010, p. 285-289.
  • « Les statuts de la SAS en droit du travail », Droit ouvrier 2010, p. 181-186.
  • « Les destinataires des règles communautaires d'information et de consultation en cas de licenciement collectif - Àpropos des arrêts Mono Car Styling et Fujitsu Siemens », co-écrit avec le Professeur F. Dorssemont, Revue deDroit social (Belgique) n° 3/2010, édition La charte, p. 427-446.
  • « De l'analyse économique à l'évaluation du droit du travail, Quelques leçons d'un programme de recherche », coécrit avec J. Affichard et A. Lyon-Caen, Revue de droit du travail 2009, p. 631-638.
  • « Emploi et contrôle des décisions de gestion en droit des sociétés », in Efficacia e diritto del lavoro, A. Lyon-Caen et A. Perulli (dir.), Actes du séminaire doctoral de Venise, CEDAM, 2008, p. 287-293.
  • « Le droit du licenciement dans la procédure de sauvegarde », in Les salariés et la défaillance de l’entreprise, Q. Urban et A. Lyon-Caen (dir.), coll. Thèmes et commentaires, Dalloz, 2007, p. 125-134 (paru également dans la Revue de droit du travail, 2007 p. 434-439).
  • « Entreprise en difficulté et droit du travail », Kiosque, Revue de droit du travail, 2007, p. 685-686.
  • « Prise d’acte et démission équivoque», Revue de droit du travail, 2007, p. 160-161.
  • « Des rapports entre le droit du travail et le droit de la concurrence, une question de valeurs », in Liberalizzazione degli scambi, integrazione dei mercati e diritto del Lavoro, A. Lyon-Caen et A. Perulli (dir.), Actes du séminaire doctoral de Venise, CEDAM, 2005, p. 175-182.
  • « L’évaluation des salariés en droit du travail », Recueil Dalloz, 7 avril 2005, Chronique, p. 924-929.

     

Mis à jour le 07 octobre 2015