Chantal CHOMEL

Chantal CHOMEL est directrice de la direction des affaires juridiques et fiscales et membre du comité de direction de Coop de France, l’institution confédérale des coopératives agricole, depuis 1994.

Auparavant , de 1991 à 1994, elle était Conseiller technique, chargée des affaires juridiques et coopératives, à la Délégation Interministérielle à l’Economie sociale (D.I.E.S) et, de 1987 à 1990, Chargée de mission au Groupement National de la Coopération (affaires juridiques et communication).
Elle a donc une grande connaissance des questions juridiques concernant les coopératives (droit des coopératives, des organisations de producteurs et interprofessions ; droit de la concurrence, aides d’Etat ; droit européen des sociétés et des coopératives ; droit fiscal et droit comptable ; gouvernance coopérative), connaissance acquise en particulier dans des fonctions de relations avec les pouvoirs publics, avec les parlementaires français et les instances communautaires.

De 1977-1984 elle a enseigné le Droit civil et le Droit des sociétés comme chargée de cours à l’Université des Sciences Sociales de Grenoble, Faculté de Droit.

Chantal Chomel est titulaire d’une licence en Droit Privé (homologuée maîtrise) obtenue à Université Paris Nanterre (1969-1973), et d’un DES de Droit Privé mention droit du travail (Aix en Provence).

Chantal Chomel est :
Administratrice du Crédit Coopératif (membre du bureau)
Administratrice de l’école supérieure d’agriculture à Angers (ESA) (membre du bureau)
Membre du collège de l’Autorité de la concurrence
Membre du comité de rédaction de la revue RECMA
Chargée de cours auprès de plusieurs universités : IEP Grenoble, Paris I (mastère II droit des filières agroalimentaires),

Elle est impliquée dans le développement de la Coopération avec des missions dans les pays d’Europe Centrale et Orientale pour le développement des coopératives : Roumanie, Pologne… ; des missions d’appui au développement des coopératives agricoles au Cambodge et au Vietnam, au Mali ; des missions d’expertise pour la Commission européenne



Bibliographie :

- RECMA : N° 43-44 (1992: les conséquences de la loi du 13 juillet 1992 sur les statuts particuliers des coopératives
- Rapport moral sur l’argent dans le monde 2007: Coopération Agricole : les mutations d’un modèle
- Colloque AFDR – Rennes 2004 : les évolutions des coopératives agricoles
- Colloque Commission européenne- Cogeca Bruxelles et Tallin. Mai 2006 /Février 2007 : Droit comparé des coopératives agricoles dans l’Europe des 15
- Recma .octobre 2006 « the long march of the european cooperative society ».
- Colloque ADDES : “droit compare des coopératives d’entreprises” (novembre 2007)
- Colloque Université Paris Sorbonne : « Coopératives, le retour des associés » (juin 2009)
- Coopératives agricoles : identité, gouvernance et stratégie : Editions Larcier. Septembre 2013 C.Chomel et alii.

Mis à jour le 16 septembre 2015